{"id":2590,"date":"2026-09-23T10:25:45","date_gmt":"2026-09-23T09:25:45","guid":{"rendered":"https:\/\/ingels.be\/conditions-generales\/"},"modified":"2026-09-23T11:27:54","modified_gmt":"2026-09-23T10:27:54","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ingels.be\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n

1. Champ d’application<\/strong><\/p>\n\n

    <\/ol>\n\n
      <\/ol>\n\n

      Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent la relation juridique entre I.T.T. NV, Oekensestraat 146, B-8800 Roeselare, TVA BE 0461 070 395, RPM Courtrai, et ses clients. Ces conditions pr\u00e9valent sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales et\/ou autres du client, m\u00eame si celles-ci stipulent qu’elles sont les seules applicables. Toute d\u00e9rogation aux pr\u00e9sentes conditions n’est possible qu’avec l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit d’I.T.T. \u00a0<\/s><\/p>\n\n

      L’achat de marchandises aupr\u00e8s d’I.T.T. implique l’acceptation inconditionnelle des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et l’engagement de s’y conformer. Si, \u00e0 la suite d’un contrat soumis aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, un autre contrat est conclu avec le m\u00eame client sans r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des conditions g\u00e9n\u00e9rales quelconques, ce contrat sera r\u00e9put\u00e9 \u00eatre \u00e9galement soumis aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n

      La nullit\u00e9 \u00e9ventuelle de l’une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales n’affectera en rien la validit\u00e9 des autres clauses. Le fait pour I.T.T. de ne pas revendiquer un droit ou de ne pas appliquer une sanction ne constitue en aucun cas une renonciation \u00e0 ce droit.<\/p>\n\n

      2. Devis<\/strong><\/p>\n\n

        <\/ol>\n\n

        Tous les devis d’I.T.T. sont valables pour une dur\u00e9e de vingt-quatre heures, sauf mention contraire, et ne cr\u00e9ent aucun engagement dans le chef d’I.T.T. Tout contrat ou commande aupr\u00e8s d’I.T.T. n’est conclu qu’apr\u00e8s confirmation \u00e9crite ou \u00e9lectronique par I.T.T.<\/p>\n\n

        3. Augmentation de prix, indisponibilit\u00e9 et modification<\/strong><\/p>\n\n

        Les prix indiqu\u00e9s par I.T.T. sont bas\u00e9s sur les prix g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s dans le secteur et sont soumis aux taux de change des devises \u00e9trang\u00e8res, aux droits d’importation, taxes, pr\u00e9l\u00e8vements et tarifs connus au moment de l’offre.<\/s><\/p>\n\n

        Si, apr\u00e8s la conclusion du contrat et avant la livraison, une ou plusieurs composantes du prix subissent une augmentation d’au moins 10 % qui n’\u00e9tait pas raisonnablement pr\u00e9visible au moment du devis, I.T.T. se r\u00e9serve \u00e9galement le droit d’ajuster les prix proportionnellement \u00e0 cette hausse. Ces hausses de prix comprennent le prix de revient total d\u00fb par I.T.T. \u00e0 son fournisseur, y compris les droits d’importation, taxes, frais de transport, fluctuations des taux de change et autres facteurs externes influant sur le prix de revient. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, I.T.T. en informera pr\u00e9alablement le client avant de proc\u00e9der \u00e0 la livraison.<\/p>\n\n

        4. Risque<\/strong><\/p>\n\n

        Sans pr\u00e9judice de la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9e au point 7, les risques sont \u00e0 la charge du client d\u00e8s l’achat des marchandises. En cas de non-paiement ou de non-respect de l’une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions, I.T.T. peut de plein droit et sans mise en demeure proc\u00e9der \u00e0 la r\u00e9siliation imm\u00e9diate du contrat, sans pr\u00e9judice du droit de reprendre les marchandises livr\u00e9es et de r\u00e9clamer des dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n

        5. R\u00e9clamations \u2013 exclusion de garantie \u2013 v\u00e9hicules accident\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n

        L’acheteur reconna\u00eet et accepte express\u00e9ment qu’I.T.T. vend des v\u00e9hicules accident\u00e9s et\/ou des v\u00e9hicules pr\u00e9sentant des dommages de nature diverse. Sauf accord \u00e9crit expr\u00e8s contraire, les v\u00e9hicules vendus par I.T.T. sont vendus dans l’\u00e9tat o\u00f9 ils se trouvent au moment de la vente (\u00ab en l’\u00e9tat, o\u00f9 ils se trouvent \u00bb), avec tous leurs d\u00e9fauts visibles et non visibles. L’acheteur d\u00e9clare avoir eu des possibilit\u00e9s suffisantes d’inspecter le bien et l’accepte dans l’\u00e9tat o\u00f9 il se trouve.<\/p>\n\n

        \u00a0Aucune responsabilit\u00e9 pour vices apparents ou cach\u00e9s ne peut \u00eatre retenue dans le chef d’I.T.T., sauf en cas de dol ou de faute lourde et en cas de dommages physiques et\/ou psychologiques. Aucune forme de garantie ne s’applique, sauf mention expresse sur la facture. Toute contestation des factures d’I.T.T. doit \u00eatre motiv\u00e9e et envoy\u00e9e \u2013 \u00e0 peine de forclusion \u2013 dans les vingt-et-un jours calendrier suivant la date de facture.<\/p>\n\n

        6. Livraison<\/strong><\/p>\n\n

        I.T.T. prendra toutes les mesures raisonnables pour livrer les marchandises command\u00e9es \u00e0 temps. Les d\u00e9lais de livraison \u00e9ventuellement indiqu\u00e9s ne sont donn\u00e9s qu’\u00e0 titre indicatif et ne constituent pas une obligation de r\u00e9sultat pour I.T.T. Un retard d’ex\u00e9cution d\u00fb \u00e0 la force majeure ne saurait obliger I.T.T. \u00e0 des indemnit\u00e9s, ni constituer un motif de refus de commande. En cas de d\u00e9passement excessif du d\u00e9lai par la faute d’I.T.T., une indemnit\u00e9 ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9e qu’apr\u00e8s une mise en demeure pr\u00e9alable \u00e9crite accordant un d\u00e9lai final de 30 jours.\u00a0 \u00a0I.T.T. se r\u00e9serve le droit d’effectuer des livraisons partielles.<\/p>\n\n

        Toute commande lie l’acheteur. Toute annulation de commande par le client doit se faire par \u00e9crit dans un d\u00e9lai utile et doit \u00eatre accept\u00e9e par I.T.T. En cas d’annulation de la commande, le client est redevable d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 20 % de la valeur de la commande, sans pr\u00e9judice de dommages plus \u00e9lev\u00e9s prouv\u00e9s par I.T.T., avec un minimum de deux mille euros (2 000,00 \u20ac).<\/p>\n\n

        I.T.T. se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de reporter une commande ou une partie de commande en cas de difficult\u00e9s d’approvisionnement ou de force majeure, sans qu’I.T.T. ne soit redevable d’aucune indemnit\u00e9. Seules les marchandises int\u00e9gralement pay\u00e9es peuvent quitter les terrains d’I.T.T. Les marchandises achet\u00e9es peuvent \u00eatre enlev\u00e9es du lundi au vendredi entre 8h30 et 12h et de 13h30 \u00e0 16h. Hors jours f\u00e9ri\u00e9s et cong\u00e9s.<\/p>\n\n

        7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n\n

        Toutes les marchandises restent la propri\u00e9t\u00e9 d’I.T.T. jusqu’au paiement int\u00e9gral du principal, des taxes, int\u00e9r\u00eats, frais et charges. La livraison \u00e9ventuelle de la chose vendue n’emporte aucune renonciation \u00e0 cette r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n

        L’acheteur informera imm\u00e9diatement I.T.T. de toute atteinte ou risque d’atteinte \u00e0 son droit de propri\u00e9t\u00e9. L’acheteur sera responsable de tout dommage r\u00e9sultant du non-respect strict de la pr\u00e9sente clause.<\/p>\n\n

        I.T.T. se r\u00e9serve le droit de donner toute publicit\u00e9 utile \u00e0 cette r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9, sans que l’acheteur ne puisse pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque indemnisation pour les cons\u00e9quences de cette publicit\u00e9.<\/p>\n\n

        8. Paiement<\/strong><\/p>\n\n

        Les prix d’I.T.T. (sauf mention contraire) s’entendent hors TVA, taxes, frais d’exp\u00e9dition et frais administratifs.<\/p>\n\n

        Sauf stipulation contraire, toutes les factures sont payables au comptant ou par virement sans escompte au moment de la livraison. Les factures d’acompte et\/ou factures proforma sont payables dans les vingt-quatre heures suivant leur r\u00e9ception. Si les marchandises ne sont pas enlev\u00e9es au plus tard dans les quatorze jours suivant le contrat d’achat, l’acompte vers\u00e9 restera d\u00e9finitivement acquis \u00e0 I.T.T. \u00e0 titre de dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n

        Tous les contrats de vente, y compris ceux non encore \u00e9chus, deviennent imm\u00e9diatement exigibles en cas de non-paiement du pr\u00e9c\u00e9dent.<\/p>\n\n

        En cas de demande de r\u00e9organisation judiciaire, de cessation de paiement \u2013 m\u00eame non constat\u00e9e officiellement \u2013, de cession de fonds de commerce, de fermeture, de liquidation ou de tout autre fait indiquant l’insolvabilit\u00e9 du client, toutes les factures, m\u00eame non \u00e9chues, deviennent imm\u00e9diatement exigibles. I.T.T. se r\u00e9serve en outre le droit d’annuler les commandes en cours par simple notification \u00e0 l’acheteur sans indemnit\u00e9. I.T.T. se r\u00e9serve le droit de facturer au fur et \u00e0 mesure des livraisons, m\u00eame partielles. I.T.T. a le droit de compenser ses cr\u00e9ances avec les \u00e9ventuelles cr\u00e9ances de l’acheteur.<\/p>\n\n

        9. Caution<\/strong><\/p>\n\n

        En cas de vente \u00e0 un acheteur non ressortissant de l’UE, une garantie de 21 % du prix total d’achat doit \u00eatre vers\u00e9e pour garantir les documents d’exportation. Le document d’exportation (T2 ou EX1) doit \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 I.T.T. au plus tard dans les trois mois suivant la date de facture. Cette caution sera rembours\u00e9e sur pr\u00e9sentation de la preuve expresse d’exportation conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur (TVA, douanes, etc.).<\/p>\n\n

        10. D\u00e9faut de paiement<\/strong><\/p>\n\n

          <\/ol>\n\n

          Le montant de tout contrat de vente sera, de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, major\u00e9 d’un int\u00e9r\u00eat de 1,6 % par mois \u00e0 compter du 15e<\/sup> jour calendrier suivant la vente, tout mois entam\u00e9 \u00e9tant d\u00fb en entier, ainsi que d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 10 % sur le solde impay\u00e9, avec un minimum de 2 000 \u20ac, outre les frais de recouvrement. Cette indemnit\u00e9 couvre les pertes de temps, frais de correspondance, d\u00e9placements, perturbations d’activit\u00e9, frais de recouvrement, stockage, manque \u00e0 gagner, etc. Tous les frais de recouvrement judiciaire seront \u00e0 la charge du client d\u00e9faillant. I.T.T. peut suspendre toute livraison jusqu’\u00e0 l’apurement complet des dettes, int\u00e9r\u00eats et indemnit\u00e9s.<\/p>\n\n

          11. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n

            <\/ol>\n\n

            I.T.T. n’est pas responsable des dommages indirects, tels que perte de chiffre d’affaires, manque \u00e0 gagner ou augmentation des frais g\u00e9n\u00e9raux. I.T.T. n’est pas non plus responsable des d\u00e9fauts caus\u00e9s directement ou indirectement par le fait du client ou d’un tiers, que ce soit par faute ou par n\u00e9gligence. Si la responsabilit\u00e9 d’I.T.T. est retenue, I.T.T. est uniquement tenue de remplacer le bien concern\u00e9 ou de le reprendre dans son \u00e9tat d’origine et d’en rembourser le prix de vente.<\/p>\n\n

            Toutes les informations fournies concernant les marchandises d’I.T.T. le sont \u00e0 titre purement indicatif et doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es par l’acheteur lui-m\u00eame. Aucune indemnit\u00e9 ne peut \u00eatre mise \u00e0 la charge d’I.T.T. La r\u00e9paration du dommage caus\u00e9 par l’inex\u00e9cution d’une obligation contractuelle par I.T.T. est r\u00e9gie exclusivement, dans les limites l\u00e9gales, par le droit des contrats, m\u00eame si le fait g\u00e9n\u00e9rateur constitue \u00e9galement un d\u00e9lit civil.<\/p>\n\n

            I.T.T. n’est responsable que de son dol et de sa faute lourde, ainsi qu’en cas de dommages physiques et\/ou psychologiques. La responsabilit\u00e9 d’I.T.T. est en tout \u00e9tat de cause limit\u00e9e au montant factur\u00e9 de la livraison concern\u00e9e. I.T.T. ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant de retards ou manquements ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9, impr\u00e9visibles ou in\u00e9vitables (perturbations des transports, maladie du personnel, pannes de t\u00e9l\u00e9communications, dysfonctionnements internes ou d\u00e9faillances des fournisseurs). I.T.T. mettra tout en \u0153uvre pour en limiter la dur\u00e9e et informera le client d\u00e8s leur cessation.<\/p>\n\n

            Toutes les informations fournies par I.T.T. dans les annonces, sur le site web, sur les \u00e9tiquettes de prix, photos ou autres moyens de communication sont fournies \u00e0 titre purement indicatif et sous r\u00e9serve de modifications, d’erreurs et de vente pr\u00e9alable. Ces informations ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme une description contraignante ou une garantie des caract\u00e9ristiques des marchandises et doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es par l’acheteur lui-m\u00eame. I.T.T. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour d’\u00e9ventuelles fautes de frappe, mentions inexactes ou erreurs de transmission de donn\u00e9es.<\/p>\n\n

            12. Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong><\/p>\n\n

              <\/ol>\n\n

              Tous les litiges relatifs aux factures d’I.T.T. ou aux contrats conclus avec I.T.T. rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Courtrai. Sauf accord contraire, toutes les relations entre I.T.T. et ses clients, ainsi que l’application et l’interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, sont r\u00e9gies par le droit belge. L’application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) est express\u00e9ment exclue.<\/p>\n\n

              13. Langue<\/strong><\/p>\n\n

                <\/ol>\n\n

                Toutes les traductions sont fournies \u00e0 titre purement informatif.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                1. Champ d’application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent la relation juridique entre I.T.T. NV, Oekensestraat 146, B-8800 Roeselare, TVA BE 0461 070 395, RPM Courtrai, et ses clients. Ces conditions pr\u00e9valent sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales et\/ou autres du client, m\u00eame si celles-ci stipulent qu’elles sont les seules applicables. Toute d\u00e9rogation aux pr\u00e9sentes conditions n’est possible […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-2590","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2590","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2590"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2590\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2591,"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2590\/revisions\/2591"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ingels.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2590"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}